La présente publication donne aux États, aux autorités compétentes et aux exploitants des orientations concernant les mesures de sécurité nucléaire à prendre à chaque stade de la durée de vie d’une installation nucléaire, de la planification initiale au déclassement. Elle traite de l’efficacité de la sécurité nucléaire lors de la transition entre les différents stades ainsi que de la sécurité nucléaire des matières et des installations nucléaires tout au long de la durée de vie de tous les types d’installations nucléaires. Bien qu’elles soient axées sur l’électronucléaire, les orientations fournies dans la présente publication peuvent être utiles aux États qui élaborent un programme nucléaire avec d’autres types d’installations nucléaires, notamment des installations de recherche-développement.

• 1. INTRODUCTION
  • Généralités
  • Objet
  • Champ d’application
  • Structure
• 2. DURÉE DE VIE D’UNE INSTALLATION NUCLÉAIRE
  • Les huit stades de la durée de vie d’une installation nucléaire
• 3. MESURES DE SÉCURITÉ À CHAQUE STADE
  • Stade 1 : Planification
    • Objectifs au stade de la planification
    • Actions à mener au stade de la planification
  • Stade 2 : Choix du site
    • Objectifs au stade du choix du site
    • Actions à mener au stade du choix du site
  • Stade 3 : Conception
    • Objectifs au stade de la conception
    • Actions à mener au stade de la conception
  • Stade 4 : Construction
    • Objectifs au stade de la construction
    • Actions à mener au stade de la construction
  • Stade 5 : Mise en service
    • Objectifs au stade de la mise en service
    • Actions à mener au stade de la mise en service
  • Stade 6 : Exploitation
    • Objectifs au stade de l’exploitation
    • Actions à mener au stade de l’exploitation
  • Stade 7 : Mise à l’arrêt
    • Objectifs au stade de la mise à l’arrêt
    • Actions à mener au stade de la mise à l’arrêt
  • Stade 8 : Déclassement
    • Objectifs au stade du déclassement
    • Actions à mener au stade du déclassement
• RÉFÉRENCES