Cette publication donne aux États des orientations relatives à l’élaboration, à la mise en place, à la maintenance et à la pérennisation d’un cadre national de gestion de l’intervention en cas d’événement de sécurité nucléaire. Un tel cadre suppose une structure et un ensemble de principes et d’accords autour desquels l’État peut articuler ses fonctions d’intervention en matière de sécurité nucléaire, en tenant compte des interfaces requises entre les agences d’intervention pour assurer une intervention efficace et coordonnée. En utilisant ce guide d’application, l’État s’assure qu’il prend en considération toutes les questions essentielles pertinentes lors de l’élaboration de son cadre national d’intervention en cas d’événement de sécurité nucléaire.

• 1. INTRODUCTION
  • Généralités
  • Objectif
  • Champ d’application
  • Structure
• 2. FONDEMENTS D’UN CADRE NATIONAL DE GESTION DE L’INTERVENTION EN CAS D’ÉVÉNEMENT DE SÉCURITÉ NUCLÉAIRE
  • Vue d’ensemble
  • Évaluation de la menace et approche fondée sur les risques
  • Approche graduée
  • Systèmes et mesures de détection
• 3. TYPES D’ÉVÉNEMENTS DE SÉCURITÉ NUCLÉAIRE ET PLANIFICATION DES RESSOURCES D’INTERVENTION
  • Généralités
  • Types d’événements de sécurité nucléaire
    • Événement de sécurité nucléaire de type 1
    • Événement de sécurité nucléaire de type 2
    • Événement de sécurité nucléaire de type 3
  • Ressources
    • Ressources locales
    • Ressources nationales
    • Ressources internationales
• 4. CONCEPTION D’UN CADRE NATIONAL AUX FINS DE LA GESTION DE LA RÉPONSE À DES ÉVÉNEMENTS DE SÉCURITÉ NUCLÉAIRE
  • Objectifs stratégiques
  • Résultats fonctionnels
  • Organismes, rôles et responsabilités
  • Plans et procédures
  • Commandement, contrôle et coordination pluri-agences
  • Coordination nationale
• 5. INFRASTRUCTURE D’UN CADRE NATIONAL DE GESTION DE L’INTERVENTION EN CAS D’ÉVÉNEMENT DE SÉCURITÉ NUCLÉAIRE
  • Autorité
  • Capacités et ressources
  • Formation et exercices
• 6. COOPÉRATION ET ASSISTANCE INTERNATIONALES
  • Généralités
  • Arrangements relatifs à la coopération et à l’assistance internationales en cas d’événement de sécurité nucléaire
• 7. DURABILITÉ
  • Examen périodique de l’évaluation de la menace
  • Examen périodique des dispositions nationales, régionales et internationales
  • Mise en commun de données d’expérience
  • Intégration des enseignements tirés, évaluation et analyse des lacunes
  • Maintenance et amélioration
• RÉFÉRENCES
• GLOSSAIRE