Cette publication porte sur la durabilité de tous les aspects d’un régime national de sécurité nucléaire, y compris ceux ayant trait aux matières nucléaires et aux installations nucléaires, aux autres matières radioactives et aux installations associées, ainsi qu’aux matières nucléaires et autres matières radioactives non soumises à un contrôle réglementaire. Elle s’adresse aux États qui ont mis en place un régime de sécurité nucléaire ou qui sont engagés dans le processus d’établissement d’un tel régime. Cette publication contient des orientations sur la façon de relever les défis liés au maintien de ce régime au fil du temps, et aborde en outre les questions de l’élaboration et de la mise en œuvre initiales du régime, en particulier lorsque la durabilité peut y être intégrée dans le cadre de sa conception.

• 1. INTRODUCTION
  • Contexte
  • Objectif
  • Portée
  • Structure
• 2. OBJECTIFS DE DURABILITÉ AU NIVEAU NATIONAL
  • Élaboration et maintien d’un engagement national en faveur de la sécurité nucléaire
  • Établissement et examen régulier du cadre législatif et réglementaire
  • Détermination des rôles et responsabilités et responsabilisation
  • Mise à jour de l’évaluation nationale de la menace et recours à une approche fondée sur les risques
  • Planification et organisation efficaces
  • Mise en valeur des ressources humaines
  • Promotion d’une solide culture de sécurité nucléaire
  • Maintien de la supervision et évaluation régulière du régime de sécurité nucléaire
• 3. OBJECTIFS DE DURABILITÉ AU NIVEAU OPÉRATIONNEL
  • Gestion et planification en vue d’opérations durables
  • Détermination et utilisation d’informations à jour sur les menaces
  • Développement et préservation des compétences en matière de sécurité nucléaire
  • Établissement et mise en œuvre d’un programme de maintenance efficace
  • Mise en œuvre de la gestion de la configuration
  • Promotion d’une solide culture de sécurité
  • Évaluations régulières de la conformité aux normes établies et de la performance
• RÉFÉRENCES