La présente révision se propose de donner aux États et à leurs autorités compétentes des orientations sur la manière de créer ou d’améliorer, de mettre en œuvre, de maintenir et de pérenniser les éléments du régime de sécurité nucléaire lié aux matières radioactives et aux installations et activités associées, en mettant tout particulièrement l’accent sur la définition de prescriptions réglementaires. La présente publication porte sur la sécurité des matières radioactives en cours d’utilisation et d’entreposage, ainsi que des installations et activités associées, et aide les États Membres à mettre en place leurs régimes de protection contre l’enlèvement non autorisé des matières radioactives et les actes de sabotage commis dans l’intention d’entraîner des conséquences radiologiques néfastes.

• 1. INTRODUCTION
  • Contexte
  • Objectif
  • Portée
  • Structure
• 2. OBJECTIFS DU RÉGIME DE SÉCURITÉ NUCLÉAIRE D’UN ÉTAT POUR LES MATIÈRES RADIOACTIVES, LES INSTALLATIONS ASSOCIÉES ET LES ACTIVITÉS ASSOCIÉES
  • Moyens d’atteindre les objectifs
• 3. ÉLÉMENTS DU RÉGIME DE SÉCURITÉ NUCLÉAIRE D’UN ÉTAT POUR LES MATIÈRES RADIOACTIVES, LES INSTALLATIONS ASSOCIÉES ET LES ACTIVITÉS ASSOCIÉES
  • Responsabilité de l’État
  • Attribution des responsabilités en matière de sécurité nucléaire
  • Cadre législatif et réglementaire
    • État
    • Organisme de réglementation
    • Exploitant
  • Coopération et assistance internationales
  • Identification et évaluation des menaces
    • Évaluation nationale de la menace concernant les matières radioactives, les installations associées et les activités associées
    • Menace de référence ou énoncé représentatif de la menace
    • Menace accrue
    • Méthodes d’évaluation
    • Systèmes et mesures de sécurité nucléaire fondés sur le risque
    • Recours à d’autres technologies ou pratiques
    • Approche graduée
    • Défense en profondeur
  • Interactions avec le système de sûreté
    • État
    • Exploitants
  • Durabilité du régime de sécurité nucléaire
  • Planification, préparation et intervention en cas d’événement de sécurité nucléaire
  • Importation et exportation de matières radioactives
  • Détection des événements de sécurité nucléaire
• 4. ORIENTATIONS SUR LA SÉCURITÉ DES MATIÈRES RADIOACTIVES
  • Fonctions et mesures de sécurité
    • Dissuasion
    • Détection
    • Retardement
    • Intervention
    • Gestion de la sécurité
  • Orientations sur la sécurité des matières radioactives en cours d’utilisation et d’entreposage
    • Système de sécurité
  • Orientations pour la sécurité des matières radioactives en cours de transport
• 5. ÉLABORATION D’UN PROGRAMME RÉGLEMENTAIRE CONCERNANT LA SÉCURITÉ DES MATIÈRES RADIOACTIVES
  • Étape 1 : Établir des niveaux de sécurité gradués avec les objectifs et sous-objectifs correspondants
  • Étape 2 : Déterminer le niveau de sécurité applicable aux matières radioactives : catégorisation axée sur la sécurité
    • Catégorisation
    • Affectation des niveaux de sécurité
    • Autres considérations pour l’adaptation des niveaux de sécurité
  • Étape 3 : Mettre en œuvre une approche réglementaire
    • Qu’est-ce que l’exploitant est tenu de protéger ?
    • Contre quoi l’exploitant est-il tenu d’assurer une protection ?
    • Quel degré de protection est considéré comme suffisant ?
    • Quelles mesures de sécurité l’exploitant est-il tenu de mettre en œuvre ?
    • Quelles mesures de gestion de la sécurité l’exploitant est-il tenu de mettre en œuvre ?
• 6. ORIENTATIONS SUR LE CONTENU DE LA RÉGLEMENTATION
  • Approche normative
    • Mesures correspondant au niveau de sécurité A
    • Mesures correspondant au niveau de sécurité B
    • Mesures correspondant au niveau de sécurité C
    • Mesures de gestion de la sécurité
  • L’approche basée sur les résultats
  • L’approche mixte
• Appendice I DESCRIPTION DES MESURES DE SÉCURITÉ
• Appendice IISUJETS À TRAITER DANS LE PLAN DE SÉCURITÉ DE L’EXPLOITANT
• Appendice IIIDESCRIPTION D’UNE ÉVALUATION DE LA VULNÉRABILITÉ
• RÉFÉRENCES